Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIS- EPIS
Monsieur Jean-Noël RIEHM, GRAND HOTEL, 68410 TROIS-EPIS

Numéro de dépôt :
1283165
Date de dépôt :
31/08/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/1994
TROIS- EPIS de Jean-Noël RIEHM

Présentation de la marque TROIS- EPIS

Déposée le 31 août 1984 par monsieur Jean-Noël RIEHM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TROIS- EPIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Noël RIEHM - France.

La marque TROIS- EPIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS- EPIS est expirée depuis le 31 août 1994.

Jean-Noël RIEHM a également déposé les autres marques suivantes : TERMINUS PLAZA , TROIS EPIS , COMTES DE FERRETTE , NUSSWASSER DE LA SAINT JEAN , TROIS EPIS , JEAN ESTER


Monsieur Jean-Noël RIEHM, GRAND HOTEL, 68410 TROIS-EPIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Terrines, foie gras.